Note de la rédaction:Cette circulaire et les documents auxquels elle renvoie ne sont utilisables que dans le cadre des Etablissements publics d'Enseignement
L'organisation des examens nationaux dans les établissements du 2nd degré
Organisation matérielle et textes de référence
Fiche n° 20 - Mise à jour : 21/03/2008 - Validité : 21/03/2009
Mots-clés : examen - diplôme national du brevet - brevet des collèges - BEP - CAP - BAC - baccalauréat - BTS - TPE - EAF - DNB - VAE
Les tâches essentielles
1) Inscrire les élèves, en se conformant aux dates et aux procédures (penser aux modalités particulières pour les élèves handicapés).
2) Informer les élèves, les parents et les enseignants, des dates et lieux, des modalités (dont les modalités particulières), des procédures, des droits et des devoirs. Convoquer ou diffuser les convocations.
3) Prévoir l'accueil, l'organisation matérielle des salles, du secrétariat d'examen, des jurys, la sécurité des sujets et des copies, les spécificités locales.
4) Anticiper le traitement des aléas : les retardataires, les malades, les fraudes, les absences des surveillants et des membres des jurys, l'imprévisible.
5) Organiser les surveillances, le secrétariat d'examen, la distribution des sujets, l'anonymat, la réception et la circulation des copies, les épreuves orales spécifiques à chaque examen.
6) Contrôler tous les points du dispositif.
7) Communiquer les résultats.
8) Évaluer le dispositif.
Les tâches par types d'examens
1) Diplôme National du Brevet – DNB : voir la fiche spécifique ;
2) Certificat d'Aptitude Professionnelle – CAP : voir la fiche spécifique ;
3) Brevet d'Études Professionnelles – BEP : voir la fiche spécifique ;
4) Baccalauréat :
- général - voir la fiche "Baccalauréats généraux et technologiques" ;
- technologique - voir la fiche "Baccalauréats généraux et technologiques" ;
- professionnel - voir la fiche "Baccalauréats professionnels".
5) Brevet de technicien supérieur - BTS : voir la fiche spécifique.
La validation des acquis de l'expérience
Textes officiels en vigueur
Titre 54 : "contrôle des connaissances".
Charte nationale des examens sur le site du ministère.
Pour l'organisation d'un examen en particulier, se reporter à la fiche spécifique de l'examen concerné.
Comment savoir si les textes de la fiche n'ont pas été modifiés récemment ?
Pour aller plus loin
- L'organisation temporelle - Trois fiches techniques :
- 1 - Avant l'examen (fichier word, 194 Ko) ;
- 2 - Pendant l'examen (fichier word, 156 Ko) ;
- 3 - Après l'examen (fichier word, 132 Ko).
- Rapport d'audit sur l'organisation des examens de l'éducation nationale / IGEN-IGAENR-IGF, décembre 2005.
Les documents de cette fiche sont libres de droits s'ils sont utilisés dans un contexte d'EPLE.
SOURCE
École supérieure de l'éducation nationale - Téléport 2 - BP 72000 - Bd des Frères Lumière - 86963 Futuroscope Chasseneuil Cedex - France - Tel +33 (0)5 49 49 25 00
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